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Posséder votre PI et vos données quand vous externalisez

Par Apus Team · Livraison · 22 avr. 2026 · 5 min de lecture

Ce que NDA, sécurité et « vous en êtes propriétaire » veulent vraiment dire — les points à vérifier avant de confier un projet à un partenaire.

« Vous êtes propriétaire du code source », tout le monde le dit. Mais la vraie propriété se décide par le contrat, le processus et la gestion des données — pas par une phrase sur une page d'accueil. Voici ce qu'il faut vérifier.

Propriété intellectuelle

  • Le contrat stipule que tout livrable vous appartient dès sa création.
  • Le code tiers et les licences open-source sont listés en toute transparence, sans obligation cachée.
  • Vous recevez l'intégralité du dépôt, la documentation et les accès à l'infrastructure au moment de la reprise.

Sécurité & NDA

Un NDA doit être signé avant que le partenaire ne voie quoi que ce soit de sensible — pas après le troisième appel. Les accès suivent le moindre privilège, avec des journaux d'audit, et les données de production ne fuitent pas dans les environnements de développement.

Si vous ne pouvez pas récupérer tout votre code, vos données et vos accès en une journée, vous n'en êtes pas encore vraiment propriétaire.

Comment Apus procède

NDA dès le premier jour, toute la PI et le code source vous appartiennent, accès basé sur les rôles et reprise complète. La même rigueur de sécurité que nous appliquons à notre propre plateforme — en visant la certification ISO 27001 et la conformité au RGPD.

Un projet qui exige une livraison de niveau produit ?

Dites-nous vos objectifs — nos spécialistes cadreront le travail et proposeront le bon modèle d'engagement.

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